J.O. 256 du 3 novembre 2005       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

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Arrêté du 21 octobre 2005 complétant l'arrêté du 29 juillet 2005 relatif aux épreuves du baccalauréat général

NOR : MENE0502287A


Le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le code de l'éducation, notamment son article L. 331-1 ;

Vu le décret no 93-1092 du 15 septembre 1993 modifié portant règlement général du baccalauréat général ;

Vu l'arrêté du 15 septembre 1993, modifié notamment par l'arrêté du 29 juillet 2005, relatif aux épreuves du baccalauréat général à compter de la session 1995,

Arrête :


Article 1


L'article 1er de l'arrêté du 29 juillet 2005 susvisé est complété ainsi qu'il suit, en ce qui concerne l'épreuve de spécialité « arts du cirque » à l'examen du baccalauréat général de la série littéraire :



Au lieu de :


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 256 du 03/11/2005 texte numéro 28


Lire :


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 256 du 03/11/2005 texte numéro 28




Article 2


Les dispositions du présent arrêté sont applicables à compter de la session 2006 de l'examen du baccalauréat général.

Article 3


Le directeur de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 21 octobre 2005.


Pour le ministre et par délégation :

Le directeur de l'enseignement scolaire,

R. Debbasch